Charte Données Personnelles

La présente Charte Données Personnelles informe l’Utilisateur de caractéristiques des traitements réalisés par Nescens à partir des données à caractère personnel (ci-après « Données Personnelles ») le concernant.

Nescens est consciente de l’importance de protéger les Données Personnelles de l’Utilisateur, défini dans les CGU, et entend l’informer de la manière dont celles-ci sont traitées. C’est pourquoi Nescens a développé la présente Charte Données Personnelles, qui définit les conditions dans lesquelles Nescens collecte et traite les Données Personnelles de l’Utilisateur.

Nescens invite l’Utilisateur, dès la consultation d’une première page du Site, à lire attentivement la Charte Données Personnelles. En poursuivant votre navigation sur les autres pages du Site et en vous inscrivant aux Services, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté, sans restriction ni réserve, la Charte Données Personnelles.

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ARTICLE 1: IDENTIFICATION DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT DE DONNEES PERSONNELLES

La société Clinique Spontini SAS, société par actions simplifiée, au capital social de 2 000 000 d’euros, immatriculée auprès du registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 538 019 498, et dont le siège social est situé 68bis rue de Spontini, 75016 Paris, est le responsable du traitement des Données Personnelles collectées par le biais ou en lien avec le Site.

La NESCENS peut être contactée par courriel à l’adresse : digital@nescens.com.

 

ARTICLE 2: LES DONNEES PERSONNELLES COLLECTEES

Afin de personnaliser sa relation avec l’Utilisateur et d’offrir des services adaptés à son profil, Nescens collecte et traite des Données Personnelles sur celui-ci.

(1) Dans quelles circonstances les Données Personnelles sont-elles collectées ?

Nescens collecte les Données Personnelles des Utilisateurs notamment dans les circonstances suivantes :

(i) demande de renseignements par téléphone, courriel ou messagerie instantanée en ligne ;

(ii) demande de rappel téléphonique ;

(iii) inscription à la Newsletter NESCENS ;

(iv) prise de rendez-vous avec un praticien de la clinique Nescens Paris Spontini ;

(v) et plus généralement dans le cadre de tout formulaire renseigné sur le Site ou de toute demande de votre part.

(2) Quelles sont les Données Personnelles collectées ?

Nescens peut collecter et traiter les Données Personnelles de l’Utilisateur suivantes :

(i) leur nom, prénom, sexe, date de naissance, adresse postale et mèl, numéro de téléphone (fixe et portable) ;

(ii) leur(s) langue(s) de communication ;

(iii) ainsi que toute information supplémentaire que l’Utilisateur a souhaité renseigner, que ce soit via le champ « Informations complémentaires » des formulaires disponibles sur le Site.

 

ARTICLE 3 : FINALITES DES DONNEES PERSONNELLES

Nescens utilisera les Données Personnelles de l’Utilisateur collectées selon les modalités définies à l’article 2 de la Charte Données Personnelles, afin de lui fournir les prestations qu’il a sollicitées, personnaliser les communications avec lui, proposer des services complémentaires susceptibles de l’intéresser ou encore à des fins d’analyse interne. Nescens souligne qu’en aucun cas le fichier de Données Personnelles ne sera vendu ou communiqué à d’autres destinataires que ceux listés à l’article 4 ci-dessous.

Les Données Personnelles de l’Utilisateur seront ainsi utilisées pour les finalités suivantes :

(1) L’usage des Données Personnelles de l’Utilisateur

Les Données Personnelles de l’Utilisateur pourront être utilisées pour communiquer avec lui, notamment via l’envoi d’information sur les services proposés par la clinique Nescens Paris Spontini ou de la Newsletter NESCENS, concernant les services NESCENS ou de toute opération susceptible de l’intéresser. Ces communications pourront par exemple être adaptées au profil de l’Utilisateur, aux commandes passées et aux pages consultées.

(2) L’usage des Données Personnelles de l’Utilisateur afin d’analyse interne

Les Données Personnelles de l’Utilisateur pourront être regroupées avec celles des autres Utilisateurs aux fins d’analyse des tendances du public de NESCENS. Procédant d’une démarche analytique et statistique, ces Données Personnelles informent sur les goûts des consommateurs et sur les comportement sur le Site Portail, ce qui permet à la Société d’adapter son offre et de développer de nouveaux produits et services, améliorer les existants, identifier les tendances d’utilisation, déterminer l’efficacité de ses campagnes promotionnelles, mesurer l’importance du trafic sur ces sites internet comparé à la fréquentation des Centres, identifier les langues parlées par la clientèle NESCENS.

(3) L’usage des Données Personnelles de l’Utilisateur afin de mettre en œuvre les fonctionnalités du Site

Les Données Personnelles de l’Utilisateur pourront être utilisées afin de répondre à ses questions et demandes (par exemple par email, demande de rappel téléphonique ou sur la messagerie instantanée en ligne) ou les prises de rendez-vous à la clinique Nescens Paris Spontini.

 

 

ARTICLE 4 : LES DESTINATAIRES DES DONNEES PERSONNELLES DE L’ABONNE

Nescens a conscience de l’importance des Données Personnelles et de leur confidentialité. A ce titre, elle ne les partage qu’avec des tiers de confiance et aux seules fins explicitées à l’article 3 de la Charte Données Personnelles.

Les Données Personnelles de l’Utilisateur pourront être traitées par les personnes suivantes :

(i) aux filiales, société mère ou toute société du groupe Swiss Medical Network/Aevis Victoria SA, ou affiliée audit groupe afin de traiter les Données Personnelles conformément aux finalités mentionnées à l’article 3 de la Charte Données Personnelles, et notamment aux sociétés suivantes –sans que cette liste soit exhaustive-:

  • La société NESCENS SA, société anonyme de droit suisse, au capital social (capital-actions) de 300 000 francs suisses, immatriculée auprès du registre du commerce du canton de Vaud sous le numéro CHE 411.645.278, et dont le siège social est situé à Route du Muids 3, 1272 Genolier (Suisse);
  • La société Laboratoires Genolier SA, société anonyme de droit suisse, au capital social (capital-actions) de 866 770 francs suisses, immatriculée auprès du registre du commerce du canton de Vaud sous le numéro IDE CHE 114.409.531, et dont le siège social est situé Route du Muids 3, 1272 Genolier (Suisse);
  • La société SWISS STEM CELL SCIENCE SA, société anonyme de droit suisse, au capital social (capital-actions) de 100 000 francs suisses, immatriculée auprès du registre du commerce du canton de Vaud sous le numéro IDE CHE-213.979.246, et dont le siège social est situé Rue Georges-Jordil 4, 1700 Fribourg (Suisse).

(ii) aux prestataires de services, sous-traitants des sociétés du groupe NESCENS ou tout tiers soigneusement sélectionné fournissant des services pour le compte de ces sociétés (analyse des données, fourniture de services à l’Utilisateur, réponses aux questions de l’Utilisateur, création et envoi des newsletters, et plus généralement toutes les finalités mentionnées à l’article 3 de la Charte Données Personnelles), sous réserve que ces prestataires de services ou sous-traitants traitent les données que dans le seul but de la prestation du service concerné et conformément aux finalités mentionnées à l’article 3 de la Charte Données Personnelles;

Ces prestataires de service, sous-traitants et tiers pourront être soumis à des obligations de confidentialité et de sécurité dans leur traitement des Données Personnelles.

(iii) à tout personne physique ou morale, y compris aux sociétés affiliées à NESCENS telles que définies au point (i) du présent article, en cas de vente, fusion, consolidation, changement de contrôle, transfert d’actifs importants, financement, restructuration ou liquidation impliquant le transfert, la vente ou la cession à ce tiers des informations concernant la relation de l’Utilisateur avec la Société, y compris et sans limitation, les Données Personnelles que vous avez communiquées à la Société;

(iv) aux autorités judiciaires, gouvernementales ou à des organismes de réglementation, ou à d’autres tiers afin de se conformer aux lois applicables, ou lorsque société LABORATOIRES GENOLIER SA estime que cette action est nécessaire pour se conformer aux lois applicables, ou pour détecter, se protéger ou se défendre en cas d’erreur, de négligence, de manquement contractuel, de vol, de fraude ou de toute autre activité préjudiciable ou illicite, afin de se conformer aux exigences en matière d’audit et de sécurité.

 

ARTICLE 5 : LES DROITS DE L’UTILISATEUR SUR SES DONNES PERSONNELLES

(1) Quels sont les droits de l’Utilisateur sur ses Données Personnelles?

L’Utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des Données Personnelles qui sont collectées et traitées dans les conditions de la Charte Données Personnelles. Plus d’information sur ces droits sont disponibles sur le site de la CNIL, www.cnil.fr.

(2) Comment l’Utilisateur peut exercer ses droits sur ses Données Personnelles?

L’Utilisateur a la possibilité d’exercer ses droits sur simple demande écrite à l’adresse Clinique Nescens Spontini SAS, 68bis rue de Spontini, 75016 Paris ou par courriel à l’adresse électronique : digital@nescens.com. Il lui est prié d’indiquer indiquer précisément l’objet de la demande et les Données Personnelles concernées. Afin de protéger au mieux la confidentialité et sécurité des Données Personnelles, Nescens prendra des mesures raisonnables pour vérifier l’identité de la personne émettant cette demande, en requérant par exemple une copie de sa carte d’identité. Ces demandes seront traitées dans les meilleurs délais avec toute la diligence qu’il convient.

(3) La collecte des Données Personnelles est-elle obligatoire ou facultative?

Les Données Personnelles sont nécessaires à l’utilisation et au fonctionnement des nombreux services que la Société propose. Par exemple, le renseignement des Données Personnelles est nécessaire pour la demande de rappel téléphonique, la prise de rendez-vous à la clinique Nescens Paris Spontini, ou encore l’inscription à la Newsletter NESCENS. L’Utilisateur demeure parfaitement libre de refuser de renseigner ses Données Personnelles. Le cas échéant, il pourra continuer de naviguer sur le Site mais ne pourra profiter de toutes ses fonctionnalités.

 

ARTICLE 6 : CONSERVATION DES DONNEES PERSONNELLES DE L’UTILISATEUR

(1) La durée de conservation des Données Personnelles

Les Données Personnelles de l’Utilisateur sont conservées dans les fichiers de Nescens pour la durée nécessaire à l’accomplissement des finalités pour lesquelles elles sont collectées, lesquelles sont prévues à l’article 3 de la Charte Données Personnelles. Les Données Personnelles seront ainsi conservées dès que l’Utilisateur les renseigne et jusqu’à la satisfaction de ses demandes ceci inclut le suivi de la patientèle. S’agissant de l’inscription à la Newsletter NESCENS, Nescens conserve les Données Personnelles de l’Utilisateur jusqu’à qu’il lui indique ne plus souhaiter recevoir cette Newsletter.

(2) La sécurité de la conservation des Données Personnelles

Nescens veille à protéger et sécuriser les Données Personnelles des Utilisateurs, notamment en prenant toutes mesures pour éviter que celles-ci soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès. Afin d’assurer la sécurité de vos Données Personnelles, la Société a pris des mesures de protection technique et organisationnelle:

(i) Parmi les mesures de protection technique, les prestataires informatiques de la Société ont notamment intégré au Site des technologies spécialement conçues pour protéger les informations transférées vers le Site.

(ii) S’agissant des mesures organisationnelles, l’accès aux Données Personnelles de l’Utilisateur est limité aux seuls prestataires de confiance du responsable du traitement et aux agents qui en ont besoin dans le cadre de l’exécution de leur mission. Ces prestataires et agents sont soumis à une stricte confidentialité sur les informations dont ils peuvent avoir connaissance dans le cadre de leurs missions.

En interne, les mesures suivantes font partie de la politique sécurité de la Société:

  • Les mots de passe d’accès aux postes informatiques des agents est individuel;
  • Les postes informatiques des agents sont protégés par des logiciels anti-virus, anti-spyware.

En outre, les Données Personnelles sont hébergées par la société Infomaniak Network SA, Avenue de la Praille 26, 1227 Carouge (Suisse), qui assure, par ses technologies de pointe, la sécurité des Données Personnelles. Malgré ces précautions, il ne peut être entièrement exclu que les serveurs informatiques sur lesquels sont stockés les Données Personnelles de l’Utilisateur fassent l’objet d’une attaque de pirates informatiques. Dans le cas où une faille de sécurité venait à impacter les Données Personnelles, la Société s’engage à en informer l’Utilisateur dès que possible et à mettre en œuvre ses meilleurs efforts pour prendre toutes les mesures possibles pour neutraliser l’intrusion et en minimiser les impacts. Nescens rappelle à l’Utilisateur que conformément à l’article 5.5 des CGU, il est tenu de préserver la confidentialité de l’identifiant et du mot de passe de son Compte. A ce titre, la Société exclue toute responsabilité en cas de perte ou dommage résultant d’un manquement à cette obligation.

 

ARTICLE 7: COOKIES

Les cookies sont des fichiers textes qui sont enregistrés sur votre Terminal à l’occasion de la consultation du Site Portail utilisé pour améliorer votre expérience sur ces sites internet.

(1) Quelles sont les données récoltées via les cookies?

Les cookies recueillent diverses informations anonymes détaillées ci-après à l’article 7.3 de la Charte Données Personnelles, parmi lesquelles, par exemple, la date et l’heure de la consultation, les pages consultées et leur langue, vos données de localisation, l’audience des pages. Les cookies permettent de reconnaître un Terminal, sans que puisse être identifié la personne physique qui l’utilise. Sauf le cas où les informations issues des cookies seraient combinées avec celles collectées sur l’Utilisateur dans les conditions de la Charte Données Personnelles, ces informations ne constituent pas des Données Personnelles.

(2) Comment êtes-vous informé de la présence de cookies?

L’utilisateur est informé de la possibilité d’enregistrement les cookies et de ses finalités par l’apparition d’un bandeau d’information lors de la première consultation d’une page du Site. Le bandeau d’information mentionne clairement :

(i) les finalités des cookies,

(ii) la possibilité de s’opposer à ces cookies en cliquant sur le lien présent à cet effet dans ce bandeau d’information;

(iii) que davantage d’informations sur les cookies et leur paramétrage est disponible sur la page «En savoir plus»

(iv) et que la poursuite de la navigation sur le Site vaut accord d’enregistrement de cookies sur votre Terminal. L’utilisateur est réputé avoir accepté l’enregistrement de cookies sur son Terminal dans les cas suivants :

(i) il clique sur la mention «J’accepte» du bandeau d’information;

(ii) il poursuit sa navigation sur le Site. Il est réputé poursuivre la navigation sur le Site:

  1. en consultant une deuxième page du Site, sans égard au fait qu’il a ignoré le bandeau d’information ou cliqué sur la croix «X» situé en haut à droite du bandeau
  2. en cliquant sur un élément de ces sites internet (image, lien, bouton «rechercher» …).

(3) Quels sont les cookies utilisés par le Site Portail?

Les cookies pouvant être utilisés sur le Site Portail ont été classés dans les catégories suivantes.

Catégorie 1 : Cookies nécessaires à l’utilisation du Site Portail

Ces cookies sont indispensables pour naviguer sur le Site et utiliser certaines de ses fonctionnalités.

Catégorie 2 : Cookies de mémorisation des préférences

Pour offrir une navigation agréable, Nescens a installé des cookies permettant la mémorisation de des préférences et choix de l’Utilisateur, comme par exemple la langue choisie pour la navigation.

Catégorie 3 : Cookies d’analyse du Site et des connexions sur le Site

Les cookies recueillent des données statistiques sur le Site et sur la connexion au Site, par exemple :

(i) la mesure de l’audience des pages du Site,

(ii) la langue d’affichage,

(iii) les interactions sur ces sites internet (par exemple clics, défilement horizontal et vertical…),

(iv) l’utilisation des boutons de partage (mail et réseaux sociaux),

(v) le nombre de visites du Site par l’Utilisateur et leur durée,

(vi) le lieu depuis lequel la connexion au Site est effectuée,

(vii) les caractéristiques du terminal de l’utilisateur,

(viii) le mode de connexion utilisé par l’Utilisateur (navigateur internet utilisé, système d’exploitation).

Ces données statistiques sont utiles pour permettre à Nescens d’améliorer le contenu du Site et d’offrir à l’utilisateur une expérience optimale. Les données statistiques ainsi récoltées sont transmises à Google et sont analysées par Google Analytics. L’utilisateur peut empêcher ce suivi par Google Analytics en téléchargeant le module disponible à l’adresse https://tools.google.com/dlpage/gaoptout.

Catégorie 4: Cookies de tiers aux Sociétés

Le Site propose du contenu média (vidéo YouTube et Vimeo). La visualisation de ces contenus nécessite l’enregistrement de cookies configurés par l’éditeur du site responsable de ces contenus. Ces cookies ne sont ni édités ni mis au point par Nescens, qui exclue toute responsabilité quant à leur enregistrement ou usage. Ces cookies sont capables de suivre le navigateur de l’Utilisateur sur d’autres sites et de construire un profil de ses intérêts. Ces cookies peuvent donc influencer le contenu d’autres sites consultés. Si l’utilisateur n’autorise pas ces cookies, il ne peut pas visualiser les contenus médias.

Catégorie 5: Cookies publicitaires

Ces cookies sont utilisés pour publier des publicités qui correspondent à votre profil et à vos intérêts. Ils servent également à limiter le nombre de fois que vous voyez une publicité, et permet de mesurer l’efficacité d’une campagne publicitaire. Ils mémorisent votre visite d’un site web et ces informations sont partagées avec d’autres entreprises.

(4) Quelle est la durée d’enregistrement des cookies?

Les cookies sont enregistrés sur le Terminal de l’utilisateur pendant douze (12) mois à compter du dépôt des cookies [à confirmer]. Leur durée n’est pas prolongée lors de nouvelles visites sur le Site.

(5) Comment l’Utilisateur peut-il s’opposer à l’enregistrement des cookies et quelles sont les conséquences?

L’Utilisateur demeure libre d’accepter ou de refuser l’enregistrement de cookies sur son Terminal. Toutefois, il ne pourra bénéficier de tous les services du Site s’il n’enregistre pas les cookies, par exemple la visualisation de contenu média. L’utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement des cookies sur votre Terminal via les paramètres de votre navigateur internet. A cet égard, Nescens suggère de suivre les instructions prévues par le navigateur internet, consultables sous l’onglet «Aide» de celui-ci. Par exemple, pour le navigateur internet Mozilla Firefox:

  • Menu; Options; Onglet «Vie privée»;
  • Paramétrer le menu «Règles de conservation» sur «Utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique»;
  • Enfin, paramétrer le menu «Accepter les cookies» selon vos préférences. Pour le navigateur internet Microsoft Internet Explorer:
  • Menu; Options Internet; Onglet «Confidentialité» et sur le bouton Avancé pour faite apparaitre la fenêtre des Paramètres de confidentialité avancés.
  • Cochez ensuite la case «Ignorer la gestion automatique des cookies», puis sélectionner «Refuser» dans la colonne «Cookies tierces parties».

(6) Comment retirer les cookies enregistrés sur son Terminal?

L’utilisateur peut retirer à tout moment les cookies enregistrés sur son Terminal. Pour ce faire, il peut utiliser les fonctionnalités à cet effet de votre explorateur internet (Internet explorer, Firefox, Safari…), ou configurer son navigateur internet pour refuser le dépôt de cookies. La manière de procéder devrait être indiquée dans la rubrique «Aide» du navigateur utilisé. Pour toute difficulté, il est nécessaire de contacter la société en charge du navigateur internet.

 

 

ARTICLE 8: «Spamming»

Nescens ne pratique pas le spamming défini comme l’envoi non sollicité de courriels publicitaires en grand nombre et de manière répétée à des personnes avec lesquelles l’expéditeur n’a eu aucun contact préalable ou qui ont déclaré ne pas désirer recevoir de telles communications.

ARTICLE 9 : CONTACT

L’utilisateur peut poser une question sur le traitement de ses Données Personnelles, il est invité pour ce faire à procéder d’une des façons suivantes :

  • en utilisant le formulaire «Contact» du Site ;
  • en écrivant à l’adresse suivante : digital@nescens.com
  • en écrivant à l’adresse suivante : Clinique Nescens Paris Spontini SAS, 68bis rue de Spontini, 75016 Paris